Code de la propriété intellectuelle 2003

Type de document : Livre

Par : France. Auteur

Edité par Litec | 2003

Autres documents dans la collection «Litec codes»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Code pénal | France. Auteur

Code pénal

Auteur(s) : France. Auteur

Edition : Jurisprudence générale Dalloz |1929

Type de document : Revue

Source : SYRACUSE

Code de l'éducation commenté | France. Auteur

Code de l'éducation commenté

partie législative ; partie réglementaire

Auteur(s) : France. Auteur

Edition : Berger-Levrault |2004

Type de document : Livre

Source : SYRACUSE

Code de la propriété intellectuelle | France. Auteur

Code de la propriété intellectuelle

Auteur(s) : France. Auteur

Edition : Dalloz |2006

Type de document : Livre

Source : SYRACUSE

Du même sujet

Le| droit d'auteur | Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur

Le| droit d'auteur

un dispositif de protection des oeuvres

Auteur(s) : Pierrat, Emmanuel (1968-....). Auteur | Neaud, Fabrice (1968-....). Illustrateur

Edition : Le Lombard |2016

Type de document : Livre

Source : SYRACUSE

Droit d'auteur et numérique | Lucas, André (1946-....). Auteur

Droit d'auteur et numérique

Auteur(s) : Lucas, André (1946-....). Auteur

Edition : Litec |1998

Type de document : Livre

Source : SYRACUSE

Droit d'auteur et copyright | Benhamou, Françoise (1952-....). Auteur

Droit d'auteur et copyright

Auteur(s) : Benhamou, Françoise (1952-....). Auteur | Farchy, Joëlle. Auteur

Edition : La Découverte |2014

Type de document : Livre

Source : SYRACUSE

La 4e de couverture indique : "Le droit d auteur est l objet de débats passionnés ; le sujet est passé du cercle fermé des spécialistes à un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus ...

Chargement des enrichissements...